Archives de catégorie : Colloques/Conférences

CALL for papers – COLLOQUE INTERNATIONAL ANTHROPO-RESPONSABILITÉ 28-29 janvier 2021 – musée du quai Branly – Jacques Chirac, Paris

La scène scientifique internationale est animée ces dernières années par le désir d’une application plus visible du statut de bien commun concernant les vestiges anthropo-biologiques issus des collections archéologiques et ethnographiques. Avec l’arrivée de nouvelles (bio-)technologies toujours plus performantes et le développement des études inter-disciplinaires, ces échantillons de restes humains prennent une place prépondérante dans d’autres disciplines. Ainsi, en parallèle du rôle jusqu’à présent joué dans la reconstitution de l’évolution morphologique et géographique puis biologique de nos lointains ancêtres, ce matériel d’étude est, ces dernières décennies, de plus en plus impliqué dans la compréhension de notre état de santé actuel (par exemple). Cela représente un nombre conséquent de matériel biologique humain collecté et stocké indépendamment dans les différents organismes de recherche ayant procédé au prélèvement et/ou à l’étude. De ce fait, ils se retrouvent au cœur d’une réflexion éthique plus soutenue.

 

Ce colloque intitulé Anthropo-Responsabilité a pour ambition de réunir des spécialistes des disciplines relatives à l’Homme (archéologues, anthropologues, conservateurs de musée, médecins, juristes, biologistes, criminalistes, etc.) autour des questions sur les restes humains et à leurs échantillons biologiques. Le thème instaure volontairement une approche inter-disciplinaire, dans le but de proposer un réseau de connaissances, issu de la pratique sur le terrain et en laboratoire, desquels émergent de nouveaux défis en termes de méthodologie, de réflexion, et d’enjeux éthiques. Il est, en effet, fondamental d’avoir une approche commune visant à limiter les méconduites et les impacts néfastes, tant sur ce matériel fragile (et en quantité limitée) que sur les populations sollicitées.

 

Le champ des questionnements est couvert par trois axes thématiques :

 

1 – État des lieux des disciplines dédiées à l’étude de l’Homme et problèmes éthiques rencontrés : présentation des protocoles en vigueur, du cadre légal des disciplines et des limites méthodologiques puis des problèmes éthiques rencontrés ; que ce soit sur le terrain (lors de fouilles archéologiques, de missions ethnographiques ou d’interventions médicales et médico-légales) et en laboratoire (lors de l’acquisition, du stockage, de l’exposition, de l’analyse et de la circulation).


2 – Apports des vestiges anthropo-biologiques et d’une coalition scientifique : mise en évidence de l’importance de ces vestiges humains et des échanges entre disciplines pour répondre aux diverses problématiques humaines.


3 – Protection des vestiges anthropo-biologiques, de leurs études et des populations associées : réfléchir à des actions communes permettant de pallier les problèmes éthiques allant à l’encontre de l’objectif scientifique commun et de l’intérêt général afin de revoir ces interventions de manière plus collective et transdisciplinaire tout en respectant la fragilité des ressources, la culture associée et leur caractère humain.

 

Modalités de participation :

Les contributions prendront la forme d’une communication orale de 20 min, en présentiel ou en visioconférence (ou pré-enregistrée), à travers des études de cas, des enquêtes de terrain, des synthèses et des questionnements éthiques et sociétaux, sans limite d’ère chronologique et d’aire géographique.

Les propositions d’intervention (ci-dessous) sont à envoyer avant le 8 septembre 2020 à l’adresse suivante : anthropo.responsabilite2021@gmail.com

 

Les actes de ce colloque feront l’objet d’une publication ultérieure.

 

Comité d’organisation :

– Anaïs AUGIAS – présidente de l’association USoM, docteur ès sciences, Paris-Descartes Paris 5. Université Paris-Saclay, UVSQ (EA « LAAB » – Laboratoire Anthropologie Archéologie Biologie)

– Philippe CHARLIER – Département de la Recherche et de l’Enseignement, musée du quai Branly – Jacques Chirac & Université Paris-Saclay, UVSQ (EA « LAAB » – Laboratoire Anthropologie

Archéologie Biologie)

– Hélène LABIT – doctorante, Sorbonne Université – Faculté des Lettres (UMR Orient et Méditerranée, EA Rome et ses Renaissances)

 

Conférence : L’esclavage et la question de l’homme, 30 avril 2020

Programme

10h (heure de Guyane) et 15h (heure de Paris)

1. L’esclavage et la question de l’homme des juristes romains au code noir
Arnaud Paturet, chargé de recherches au CNRS, Centre de Théorie et analyse du droit (UMR 7074) et École normale supérieure, Paris

2. L’esclavage : un fait global
Marc Pave, docteur en histoire moderne, professeur d’histoire en classes préparatoires aux grandes écoles Lettre et chargé de cours d’histoire du droit à l’Université de Guyane

 

Rejoindre la conférence avec l’application zoom :
https://zoom.us/j/7122049210?pwd=OEJpM3NlVDVqd2RubGZjRHdobzg4QT09 
ID de la conférence : 712 204 9210
Mot de passe : 799621

Rejoindre la conférence par téléphone de France, si vous n’avez pas de connexion internet : +33 1 7037 2246 ; +33 1 7037 9729 ; pour joindre la conférence par téléphone d’un autre pays : contacter florence.faberon@univ-guyane.fr 
Contact, information et connexion : florence.faberon@univ-guyane.fr 

Conférence : Peuples autochtones et droit des minorités, 24 avril 2020

Programme

10h (heure de Guyane) et 15h (heure de Paris)

1. Les peuples autochtones : notion, identité et enjeux
Florencine Édouard, ancienne présidente et fondatrice de l’Organisation des Nations autochtones de Guyane et membre de l’association Groupes d’experts et juristes en droits humains et droits autochtones

2. Droit à la terre, aux territoires et aux ressources des peuples autochtones
Alexandre Sommer-Schaechtele, Juriste expert en droits des peuples autochtones et vice-président de l’Organisation des Nations Autochtones de Guyane

3. L’autochtonie en Guyane
Alexis Tiouka, Juriste et conférencier, spécialiste des populations autochtones, membre de l’association Groupes d’experts et juristes en droits humains et droits autochtones

4. Jeunesse autochtone et engagement
Ileen Naomi Colom, Juriste expert en droits des peuples autochtones et membre de l’Organisation des Nations Autochtones de Guyane

5. Groenland, autochtones et décolonisation
Norbert Rouland, Professeur émérite d’Aix-Marseille Université et ancien membre de l’Institut universitaire de France

6. La reconnaissance paradoxale des minorités nationales en Chine
Laurent Sermet, Professeur de droit public à l’Institut d’études politiques d’Aix-en-Provence

Rejoindre la conférence avec l’application zoom :
https://zoom.us/j/347520159?pwd=Y0k5cU5WbjhJQmFkREpxRzhqYjZPdz09 

ID de la conférence : 347 520 159
Mot de passe : 799621

Rejoindre la conférence par téléphone de France, si vous n’avez pas de connexion internet : +33 1 7037 9729 ; +33 1 7095 0103 ; pour joindre la conférence par téléphone d’un autre pays : contacter florence.faberon@univ-guyane.fr 
Contact, information et connexion : florence.faberon@univ-guyane.fr 

Appel à communication Droit et pouvoir à Haïti (1801-1934) Colloque, 14-16 avril 2021, CESICE, Université Grenoble Alpes Date limite le mardi 30 juin 2020

Argumentaire

Le présent colloque a pour objectif de comprendre de quelle(s) manière(s) et sous quel(s) angle(s) les droits et libertés à Haïti sont pensés, garantis, appliqués et interprétés dans un système juridique complexe, marqué par la fragilité récurrente de la puissance publique. Le thème se présente à Haïti dans une configuration spécifique, tributaire d’une histoire très mouvementée. Après l’indépendance, l’État haïtien s’est construit en reproduisant partiellement des structures juridiques et politiques de l’ancienne puissance coloniale (pouvoir exécutif fort, système de déconcentration). L’identité juridique haïtienne s’est forgée sur le temps long, dans l’inspiration du droit français et l’affirmation de coutumes d’origine africaine (inspirées notamment du vaudou) remontant à l’époque coloniale. Le droit privé haïtien a puisé également dans les sources françaises en s’inspirant de la codification napoléonienne lors de l’élaboration du Code civil de 1825. Le système juridique haïtien entretient un rapport complexe aux sources de droit, notamment à l’égard de la coutume, reléguée par le monisme officiel dans une sorte de droit informel. Dans les faits, cette rigidité a entraîné la coexistence d’un ordre juridique étatique avec un ordre de régulation coutumier qui relève en grande partie de clivages sociaux. La coutume n’en est pas moins intégrée à l’ordre public, le juge de paix pouvant statuer sur le fondement des codes ou des coutumes.

L’historien du droit et le politiste peuvent contribuer à renouveler la manière de penser les droits et libertés et leur effectivité dans une société postcoloniale qui souffre d’un manque de cohésion. Toute la difficulté de penser, garantir et appliquer la loi au sens large à Haïti réside dans un rapport complexe et délicat entre le droit et le pouvoir. La fragilité de l’État haïtien tient à ce que le droit ne parvient pas toujours à canaliser la force du pouvoir politique, longtemps marqué par un esprit patrimonial et quasi-féodal. Il conviendrait ainsi d’envisager le contenu et le régime des droits et libertés à travers la manière dont ils sont énoncés, voire « codifiés » dans les constitutions haïtiennes successives, afin de donner plus de profondeur à la confrontation entre le droit formel et le droit vivant (coutumes, usages) en fonction des sujets de communication qui seront proposés, dans le prolongement des travaux déjà consacrés à Haïti (cf. bibliographie indicative).

L’histoire de la garantie constitutionnelle des droits et libertés à Haïti semble faire l’objet d’une césure en 1843 : la première moitié du XIXe siècle est globalement plutôt une période d’octroi des droits dans un autoritarisme postcolonial, la période suivante voyant l’émergence plus ou moins marquée d’une volonté de garantie des droits, qui se referme avec l’occupation américaine (1915-1934), laquelle soulève d’importantes questions dans un contexte troublé par des révoltes porteuses de revendications (Manifeste de Charlemagne Péralte, révolte des Cacos), dont la portée symbolique est à remettre en perspective dans l’histoire des Caraïbes.

Parmi les thèmes à approfondir, le « paternalisme » constitutionnel tiendra sans doute une place importante, afin de mieux cerner le rôle historique de l’armée comme gardienne de la norme suprême, fondement parmi d’autres du premier constitutionnalisme latino-américain (Bolivar est passé par Haïti en 1815-1816). L’esprit féodal des premières constitutions haïtiennes serait un autre sujet qu’il faudrait envisager à travers le « pacte de famille » et l’idée d’une souveraineté des représentants concurrente de la souveraineté du peuple, dans un contexte propice au morcellement du pouvoir.

La jeune république haïtienne est marquée aussi par la patrimonialité des fonctions publiques, ce qui pourrait susciter une réflexion comparée avec la vénalité des charges dans l’Ancien Régime, véritable repoussoir pour les constituants français. C’est aussi la question de la portée symbolique de la constitution de 1843 (en grande partie inappliquée, mais souvent prise pour modèle par les constituants haïtiens) dans le libéralisme haïtien qui pourra être redécouverte sous les angles juridique et sociologique.

Une approche renouvelée du problème historique de la propriété serait intéressante, l’État haïtien entretenant un rapport contrarié à la propriété dans le sillage de la lutte anticoloniale. Le conflit diplomatique séculaire l’opposant à la France sur le paiement de l’indemnité de 1825 (reposant sur le principe d’une compensation du préjudice causé aux anciens colons esclavagistes) n’a-t-il pas laissé des traces dans la conception de la propriété individuelle, à travers la conscience collective locale d’une indépendance « monnayée » sous la forme d’une dette publique colossale pour la jeune république ?

Le droit de la famille, qui oscille entre libéralisme et conservatisme, aura toute sa place dans le colloque et pourra se décliner en divers sujets de communication (par exemple sur le droit de plaçage, ainsi que sur les questions d’état civil). Les questions de droit civil permettront aussi de mieux cerner le rapport complexe entre droit écrit et coutumes à travers la jurisprudence ou encore le contentieux administratif, dès lors que les droits et libertés sont en jeu, directement ou non.

L’effectivité de la liberté d’aller et venir au XIXe siècle interroge aussi l’historien, au regard de la répression du vagabondage et de la mendicité, comme héritage lointain de l’obligation de travailler imposée sous Toussaint-Louverture. Dans le prolongement de cette problématique, la manière de penser et de garantir la liberté d’association des travailleurs et le droit de négociation collective à travers les rapports de force locaux pourrait susciter des pistes de réflexion novatrices.

Plus généralement, le contexte politique, social et juridique haïtien soulève de nombreuses questions qui écrasent le temps : les droits et libertés, ainsi que leur garantie, sont-ils véritablement définis comme dans la tradition occidentale (individualiste) ou portent-ils l’empreinte d’une culture (plus communautaire) forgée dans la période postcoloniale et postesclavagiste ? Les droits subjectifs sont-ils invocables exclusivement à travers les codes ou également par le biais des coutumes ? Le Code civil de 1825 a-t-il globalement fait progresser les droits et libertés, notamment la garantie du droit de propriété sur les terres ? Quelles sont les sources du droit de propriété et les moyens permettant aux autorités de garantir ce droit ? L’interprétation de ces droits est-elle la même selon les groupes d’appartenance des individus (qu’en est-il par exemple chez les vaudouisants) ?

Le rapport lointain de la population à la res publica et l’esprit quasi-féodal des premières constitutions et des premiers dirigeants haïtiens expliquent en grande partie la difficulté de penser le contrat social et d’identifier une véritable société civile, notamment la notion de service public. L’État de droit n’est pas un concept évident dans la culture juridique locale, surtout dans la période antérieure à la Constitution de 1987. Au demeurant, la souveraineté effective de l’État haïtien est loin d’être continue et effective depuis l’indépendance, la garantie des droits fondamentaux étant tributaire non seulement du rôle de l’ONU, mais de l’influence des ONG et des États-Unis.

 

Organisateurs : Yves Lassard, Frédéric Charlin

 

Membres du comité scientifique :

 

  • Alexandre Deroche, Professeur d’histoire du droit à l’Université de Tours
  • Eric Gasparini, Professeur d’histoire du droit à l’Université d’Aix-Marseille
  • Eric de Mari, Professeur d’histoire du droit à l’Université de Montpellier
  • Martial Mathieu, Professeur d’histoire du droit à l’Université Grenoble Alpes
  • Frédéric Charlin, Maître de conférences en histoire du droit à l’UGA
  • Yves Lassard, Maître de conférences en histoire du droit à l’UGA
  • Patricia Mathieu, Maître de conférences en histoire du droit à l’UGA
  • Jean-François Niort, Maître de conférences en histoire du droit à l’Université des Antilles

Les propositions de communication, qui se limiteront à 5000 signes, sont à envoyer avantle 30 juin 2020 à l’une des adresses suivantes :

 

Bibliographie indicative

 

Ouvrages

 

  • ARDOUIN, Beaubrun, Études sur l’histoire d’Haïti, Port-au-Prince, 1853-1860.
  • AUGUSTE, Yves, Haïti et les USA 1804-1862, Québec, Éditions Naaman, 1979.
  • BAGGIO, Antonio M. et AUGUSTIN, Ricardo, Toussaint Louverture, Lettres à la France : Idées pour la libération du Peuple Noir d’Haïti (1794-1798), éd. Nouvelle Cité, Bruyères-le-Châtel, 2011.
  • BARROS, Jacques, Haïti de 1804 à nos jours, reprod. thèse en histoire, Paris X, 1983 (soutenue sous le titre « Haïti, un cas type dans l’histoire du sous-développement (1804-1980) », Paris, L’Harmattan, 1984 (2 vol.).
  • BARTHELEMY, Gérard, Le pays en dehors. Essai sur l’univers rural haïtien, Port-au- Prince, Éditions Henri Deschamps, 1989.
  • – Créoles, Bossales : conflit en Haïti, Petit Bourg-Guadeloupe, Édition Ibis rouge, 2000.
  • BARTHELEMY, Gérard, GIRAULT, Christian (dir.), La République haïtienne : état des lieux et perspectives, Paris, Karthala, Hommes et sociétés, 1993.
  • BENOT, Yves, La démence coloniale sous Napoléon, Paris, La Découverte, 1992.
  • BERNARDIN, Raymond, La nationalité haïtienne. Constitutions de 1804 à 1987, Port- au-Prince, éd. par l’auteur, 2001.
  • BLANCPAIN, François, Haïti et les États-Unis, 1915-1934 : histoire d’une occupation, Paris, L’Harmattan, 1999.
  • – Histoire de Saint-Domingue Haïti, Matoury, Ibis Rouge, 2016.
  • BONNET, Edmond, Souvenirs historiques, Paris, Librairie Auguste Durand, 1864.
  • CHAMOISEAU, Patrick et CONFIANT, Raphaël, Lettres créoles : tracées antillaises et continentales de la littérature : Haïti, Guadeloupe, Martinique, Guyane, 1635-1975, Gallimard, Folio, 1999.
  • COLLECTIF, Paysans, Systèmes et Crise, Travaux sur l’agraire haïtien, tomes 1 à 3, université des Antilles et de la Guyane et université d’État d’Haïti, 1993.
  • CORTEN, André, L’État faible. Haïti et République dominicaine, Montréal, CIDIHCA, 1989.
  • DALEMBERT, Louis-Philippe, TROUILLOT, Lyonel, Haïti : une traversée littéraire, Institut national de l’audiovisuel, Port-au-Prince, Presses nationales d’Haïti, 2010.
  • DE CAUNA, Jacques, Toussaint Louverture : le grand précurseur, éd. Sud Ouest, coll.
  • Référence, 2012.
  • – Toussaint Louverture : le grand précurseur, éd. Sud Ouest, coll. Référence, 2012.
  • – Haïti, l’éternelle révolution : histoire d’une décolonisation (1789-1804), PRNG, 2009.
  • – Toussaint Louverture et l’indépendance d’Haïti. Témoignages pour un bicentenaire, Ed. Karthala et Société Française d’Histoire d’Outre-Mer, 2004.
  • – Haïti, l’éternelle Révolution, Éd. Henri Deschamps, 1997.
  • – Saint-Domingue espagnol et la révolution nègre d’Haïti, collectif, dir. Alain Yacou, Karthala, 2007.
  • – Paysans, systèmes et crise. Travaux sur l’agraire haïtien, Université des Antilles et Université d’État d’Haïti), 1993.
  • DELINCE, Kern, Armée et politique en Haïti, Paris, L’Harmattan, 1979.
  • DESCARDES, Jean Rosier, Dynamique vodou et État de droit en Haïti, thèse en droit privé, Paris I, 2001 (dir. Étienne Le Roy).
  • DESPINOS, Kiria, L’autonomie professionnelle à l’épreuve de la vie en couple : étude du droit haïtien à la lumière du droit français, thèse en droit privé, Grenoble, 2014 (dir. Pierre Murat).
  • DORIGNY, Marcel et Yves BENOT, Rétablissement de l’esclavage dans les colonies françaises, Paris, Maisonneuve et Larose, 2002.
  • DORIGNY, Marcel, Haïti première république noire, Publications de la Société française d’histoire d’outre-mer, Paris, Association pour l’étude de la colonisation française, 2003
  • Dubois, Laurent, Les vengeurs du Nouveau Monde : histoire de la révolution haïtienne (traduit de l’anglais par T. Van Ruymbeke), Rennes, les Perséides, 2005
  • Esteban Deive, Carlos, La esclavitud negra en Santo Domingo 1492-1844, Santo Domingo, Museo del Hombre dominicano, 1980.
  • ÉTIENNE, Eddy, La vraie dimension de la politique extérieure des premiers gouvernements d’Haïti (1804-1843), Sherbrooke, Québec, Éditions Naaman, 1982.
  • ÉTIENNE, Sauveur Pierre, L’énigme haïtienne : échec de l’État moderne en Haïti, Presses de l’Université de Montréal, Mémoire d’encrier, 2007.
  • FICK, Carolyn, The Making of Haïti : The Saint Domingue Revolution from Below, Knoxville, The University of Tennessee Press, 1990.
  • FOUCHARD, Jean, Histoire d’Haïti (1492-1990), éd. Henri Deschamps, Port-au-Prince, 2017 (2 tomes).
  • FROSTIN, Charles, Histoire de l’autonomisme colon de la partie française de Saint- Domingue aux XVIIe et XVIIIe siècles : contribution à l’étude du sentiment américain d’indépendance, thèse en lettres, Paris I, 1972.
  • GAILLARD-POURCHET, Gusti-Klara, Les ressorts des intérêts français en Haïti dans l’entre-deux-guerres (1918-1941), thèse en histoire, Paris VIII, 1991.
  • GAINOT, Bernard, La Révolution des esclaves Haïti, 1763-1803, Vendémiaire, Le temps de la guerre, 2017.
  • GOMEZ, Alejandro E., Le spectre de la révolution noire : l’impact de la révolution haïtienne dans le monde atlantique, 1790-1886, PUR, Des Amériques, 2013.
  • GUILLAUME, Jean Wendy, Contribution à l’étude de la gémellité historique entre le droit colonial intermédiaire et le droit national : (1793-1843), thèse en histoire du droit, Paris X, 2017 (dir. Soazick Kerneis).
  • GUY, Pierre (dir.), GAILLARD-POURCHET, Gusti Klara et LAMAUTE-BRISSON, Nathalie (collab.), Histoire économique de la Caraïbe (1880-1950) : économies sucrières, systèmes bancaires et dette extérieure, modèles de développement et rivalités impérialistes, actes du colloque sur l’histoire économique de la Caraïbe de 2008, Port- au-Prince, Éditions de l’Université d’État d’Haïti, 2012.
  • HECTOR, Michel, Crises et mouvements populaires en Haïti, Montréal, CIDIHCA, 2000.
  • HOFFMANN, Léon François, Haïti : regards, Paris, L’Harmattan, Autrement mêmes, 2010.
  • HURBON, Laënnec, Comprendre Haïti. Essai sur l’État, la nation, la culture, Paris, Karthala, 1987.
  • – Les Mystères du vaudou, Paris, Gallimard, 1993.
  • – L’insurrection de Saint-Domingue (22-23 août 1791), Paris, Karthala, 1997.
  • – Le barbare imaginaire, Paris, Éditions du Cerf, 1988 [rééd. 2008].
  • HURBON, Laënnec et HECTOR, Michel (dir.), Genèse de l’État haïtien (1804-1859), éd.
  • Horizons américains), 2009.
  • INGINAC, Joseph Balthazar, Mémoires, Kingston, Imprimerie J. R. de Cordova, 1843.
  • JAMES, CRL, Les Jacobins noirs. Toussaint Louverture et la révolution de Saint- Domingue, Paris, Gallimard, 1949 [1938].
  • JANVIER, Louis-Joseph, Les Constitutions d’Haïti, Port-au-Prince, les Éditions Fardin, 1977 [1886].
  • JOSUE, Pierre-Louis, La modernisation du droit haïtien, un défi pour l’avenir, thèse en droit public, Aix-Marseille III, 2013 (dir. Thierry Serge Renoux).
  • LACOMBE, Robert, Histoire monétaire de Saint-Domingue et de la république d’Haïti jusqu’en 1874, Paris, Éditions Larose, 1958.
  • LAGUERRE, Michel, Voodoo and Politics in Haïti, Hampshire et Londres, The Macmillan Press, 1989.
  • LAHENS, Yanick, Littérature haïtienne : urgence(s) d’écrire, rêve(s) d’habiter, Fayard, Leçons inaugurales du Collège de France, 2019.
  • LAROCHE, Maximilien, Mythologie haïtienne, Sainte-Foy, GRELCA, Essais, 2002.
  • LEGER, Abel Ν, Histoire diplomatique d’Haïti 1804-1859, Port-au-Prince, Imprimerie Auguste A. Héraux, 1930.
  • LEPKOWSKI, Tadeuz, Haïti, 2 vol., La Havane, Casa de las Americas, 1968-1969.
  • LEVENSON, Jean-Louis, État de droit et politiques de développement économiques en Haïti, thèse en droit public, Nice, 2009 (dir. Jean-Marie Rainaud).
  • LOUIS, Jean-Guy-Marie, La protection judiciaire des droits de l’homme en Haïti, thèse en droit privé, Paris I, 2011 (dir. Camille Mwissa Kuyu).
  • LUNDAHL, Mats, Peasants and Poverty. A Study of Haïti, Londres, Croom Helm, 1979.
  • – Politics or Markets ? Essays on Hatian Underdevelopment, Londres et New York, Routledge, 1992.
  • MADIOU, Thomas, tomes 1 à 6, Histoire d’Haïti, Port-au-Prince, Éditions Henri Deschamps, 1988 [1847-1848].
  • MANIGAT, Mirlande, Traité de droit constitutionnel haïtien, Université Quisqueya, Port-au-Prince, 2000.
  • MANIGAT, Sabine, Acerca de la génesis del Estado haitiano, Mexico, FLACSO, 1980.
  • MARTIN, Michel Louis, Les nouvelles constitutions des pays francophones du Sud : textes et analyses, vol. 1, Haïti, L’Hermès, Corpus constitutionnel, 1997.
  • MARTY, Anne, Haïti en littérature, Maisonneuve & Larose, Littératures d’Afrique et de la Caraïbe, 2000.
  • MAUROUARD, Elvire, Aimé Césaire et Haïti : essai, Acoria éd., 2009.
  • MIDY, Franklin, Mémoires de révolution d’esclaves à Saint-Domingue, Montréal, CIDIHCA, 2006.
  • MOÏSE, Claude, Constitutions et luttes de pouvoir en Haïti, Montréal, CIDIHCA, 1988 [tome 1 : 1804-1915 ; tome 2 : 1915-1987]
  • – Le pouvoir législatif dans le système politique haïtien. Un aperçu historique, Montréal, CIDIHCA, 1999.
  • – Le projet national de Toussaint Louverture et la Constitution de 1801, Port-au- Prince, Éditions Mémoire, 2001.
  • MONTALVO-DESPEIGNES, Jacquelin, Le droit informel haïtien, PUF, Paris, 1976 (thèse préfacée par Jean Carbonnier).
  • NAUD, Pierre-Louis, La réforme du droit de la justice en Haïti, 1994-2002 : les difficultés de la construction d’un État de droit démocratique, thèse en sociologie, Bordeaux II, 2002.
  • NICHOLLS, David, From Dessalines to Duvalier, Cambridge University Press, 1979.
  • NIEDERGANG, Marcel, Les vingt Amériques latines, éd. revue et augmentée en 1982, Paris, Seuil, Politique, 1982 (t. 1 : Brésil, Argentine, Uruguay, Paraguay ; t. 2 : Chili, Bolivie, Pérou, Equateur, Colombie, Venezuela ; t. 3 : Mexique, Guatemala, Honduras, El Salvador, Nicaragua, Costa Rica, Panama, Haïti, Saint-Domingue, Cuba).
  • PAISANT, Gilles (dir.), De la place de la coutume dans l’ordre juridique haïtien. Bilan et perspectives à la lumière du droit comparé, actes du colloque international de Port- au-Prince, 29-30 novembre 2001, PUG, 2002.
  • PEAN, Leslie, Économie politique de la corruption (De Saint-Domingue à Haïti 1791- 1870), Port-au-Prince, Éditions Mémoire, 2000.
  • PODUR, Justin Joseph, La nouvelle dictature d’Haïti : coup d’État, séisme et occupation onusienne, Les Editions Ecosociété, 2016.
  • PRADINES, Linstant, Recueil général des lois et actes du gouvernement d’Haïti 1804- 1843, 7 vol., Paris, 1865-1888.
  • PRICE-MARS, Jean, La république d’Haïti et la République dominicaine, 2 vol., Port- au-Prince, Collection du tricinquantenaire, Imprimerie de l’État, 1953.
  • RAFFY-HIDEUX, Peggy, Les réalismes haïtiens contemporains : récit et conscience sociale, H. Champion, Francophonies, 2013.
  • ROUPERT, Catherine Eve, Histoire d’Haïti : la première république noire du Nouveau Monde, Paris, Perrin, Pour l’histoire, 2011.
  • SAINT-LOUIS, Fridolin, Le vodou haïtien : reflet d’une société bloquée, Paris, L’Harmattan, Religion & sciences humaines, 2000.
  • SAINT-LOUIS, René A., La Présociologie haïtienne, ou Haïti et sa vocation nationale,
  • Ottawa, Lemeac, Présence du Québec, 1970.
  • SAURAY, Éric, Le premier constitutionnalisme haïtien, matrice du constitutionnalisme latino-américain : une approche comparatiste de la constitution de 1801, thèse en droit public, Paris III, 2008 (dir. Jean-Michel Blanquer).
  • SINGARAVELOU, Pierre (dir.), Histoire du monde au XIXe siècle, Paris, Pluriel, 2019.
  • TROUILLOT, Ertha Pascal et TROUILLOT, Ernst, Encyclopédie biographique d’Haïti, éd. SEMIS, Ottawa, 2001 (2 tomes).
  • TROUILLOT, Michel Rolph, Les racines historiques de l’État duvaliérien, Port-au- Prince, Éditions Henri Deschamps, 1986.
  • TURNIER, Alain, Quand la nation demande des comptes, Port-au-Prince, Imprimerie le Natal, 1989.
  • – Les États-Unis et le marché haïtien, Port-au-Prince, Imprimerie Saint-Joseph, 1955.
  • WILKENSON FLEURICOUR, Pierre, La conception de la propriété foncière en Haïti de 1804 à 1986, thèse en histoire du droit, Toulouse I, 2010 (dir. Jacques Poumarède).
  • VANSPRANGHE, Edith, L’état de droit à l’épreuve de la paix. L’édification de l’état de droit par les Nations Unies dans les situations de conflit et sortie de conflit, thèse en droit public, Paris VIII, 2019 (dir. Pierre Bodeau-Livinec et Pierre Klein).
  • VIEUX, Serge-Henri, Le plaçage : droit coutumier et famille en Haïti, éd. Publisud, Paris, 1989 (thèse en droit privé).
  • VIXAMAR, Joram, L’État central et les collectivités décentralisées d’Haïti : étude des relations dans le processus de décentralisation, thèse en droit public, Rennes II, 2019 (dir. Corinne Delon Desmoulin).

 

Articles

 

  • CABANIS, André et CABANIS, Danielle, « L’influence du droit français liée au processus colonisation-décolonisation », Revue juridique de l’Océan Indien, 5, 2005, p. 11-31.
  • COLLOT, I. Gélin, « Le code civil haïtien et son histoire », Bulletin de la Société d’Histoire de la Guadeloupe, 2007, p. 167–185 (en ligne : https://doi.org/10.7202/1040657ar).
  • LASSARD, Yves, « Mariage coutumier et filiation en Haïti. Réflexion à propos des sources du droit haïtien », Mélanges offerts à Geneviève Pignarre : un droit en perpétuel mouvement, LGDJ, Lextenso, 2018, p. 507-535.
  • MERION, Julien, « Le défi haïtien : re-fonder l’État à partir de la décentralisation ? », Pouvoirs dans la Caraïbe, 10, 1998 (en ligne : http://journals.openedition.org/plc/569).
  • ORIOL, Michèle et DORNER, Véronique, « L’indivision en Haïti. Droits, temps et arrangements sociaux », Économie rurale, juillet-septembre, p. 330-331 (en ligne : http://economierurale.revues.org/3552).

L’ANTHROPOLOGIE JURIDIQUE, SÉMINAIRE ANIMÉ PAR M. NORBERT ROULAND CENTRE DE DROIT COMPARÉ IRDEIC

Le Centre de droit comparé propose un séminaire sur l’anthropologie juridique et politique animé par Monsieur Norbert Rouland, Professeur émérite à l’université d’Aix-Marseille (droit, anthropologie juridique), Ancien membre de l’Institut Universitaire de France.

Le Centre de droit comparé propose un séminaire sur l’anthropologie juridique et politique, animé par Monsieur Norbert Rouland, Professeur émérite à l’Université d’Aix-Marseille (droit, anthropologie juridique), Ancien membre de l’Institut Universitaire de France.

Auteur notamment de :

– Aux confins du droit. Anthropologie juridique de la modernité, 1991

– Anthropologie juridique, Paris, 1988, Presses universitaires de France, 1988, 496 p.
 
Les premières lignes de son manuel d’anthropologie juridique :
 
« Les plus lointains voyages sont intérieurs. Des sables du Sahel aux étendues virginales de l’Arctique, c’est à lui-même que se trouve sans cesse renvoyé l’anthropologue par le regard des autres. Car l’anthropologie n’a pas pour seul objet les sociétés différentes des nôtres. Elle est aussi, comme le reflet d’une vague, auto-analyse de l’observateur et de sa société ».
 
Université Toulouse 1 Capitole
Le 12 mars 2020, Manufacture des Tabacs, salle MD 205. 
 
Contact : Gaëlle Le Merer :
 

XVI International Conference of the International Association for Legal Methodology (bORDEAUX, jUNE 25th-26th)

XVI International Conference of the International Association for Legal Methodology

Bordeaux, 25-26 June 2020

Theme

“Law and Facts / Le droit et les faits”

The International Association of Legal Methodology and the Institut de recherche Montesquieu (University of Bordeaux) are issuing a call for presentations on the theme “Law and Facts / Le droit et les faits” at the International Conference to be held on 25 and 26 June 2020 at the Faculty of Law and Political Science of the University of Bordeaux in Bordeaux (France).

Description

The distinction between law and facts is a commonplace subject that continues to attract the interest of legal scholars. The views on the relation between Law and facts are sometimes contradictory: some criticize the tendency to adapt Law to social facts or even to deduce legal rules from said facts, while others reconcile the two going so far as to entertain the notion that law is a social fact. Nonetheless, legal reasoning draws a sharp distinction between Law and facts and interprets social facts through the eye of the law. These attempts at reconciliation can be surprising as almost everything opposes them: unlike Law and norms, facts happen only once and never repeat themselves. Facts are part of a present that is quickly over, whereas Law provides for the future by rule and closes the past by decisions and sanctions. Facts are unique, enclosed in a deep singularity and difficult to grasp, while Law is a shape that must encompass the diversity of facts.

Everything, however, permanently opposes facts and Law. On the one hand, facts “never stand still” and extend beyond the legal framework and, on the other hand, Law leaves an indelible mark on reality.

The next AILM convention seeks to explore these different points of intersection between Law and facts.

Facts as a source of norms

• Looking back at customs and practices in the 21st century. The practices that develop within a community or social group are likely to generate norms and frame future behaviour in an original way that is different from other social artefacts such as culture and language: where do disciplines such as anthropology and ethnography stand today with regard to the various modes of social regulation and their relationship to Law? What is the topicality of these normative sources in a time of increasingly globalized Western legal traditions?

• Revolutions or when facts have their revenge on Law. Law is not immune to social facts. As a consequence, one can arguably conceive revolutions that affect societies, whether they be social, cultural or political in nature, as turning points that reveal the profoundly factual nature of the law. What function do revolutionary “facts” play in the constitution of normative orders?

• The emergence of normative facts. Certain facts give rise, by their simple occurrence, to legal consequences. Objective liability, for example, bypasses several traditional mechanisms of legal reasoning (such as fault) to generate legal consequences: what ground? Enclosed land is another example. On what grounds are these situations treated separately? Are some facts “normative?” Conversely, could legal presumptions and fictions be interpreted as a refusal to allow certain facts to bring about the legal consequences that would otherwise occur?

Facts as a source of interpretation of norms

The consideration of social facts and cultural artifacts in legal reasoning can be seen as a recognition of the interdependence between norms and facts:

 The facts in legal reasoning. Social facts are often taken into consideration in legal reasoning: in what capacity? Are they potentially interpretative constraints? What place do they have in the discourse of lawyers and scholars? Do they interact in the balancing of legal rules?

• The facts in jurisdictional reasoning. Facts are assessed by judges who categorize and select them in order to define the “case” that will have to be addressed. How are these cases constructed? What role do the parties to a proceeding play in the construction of these cases? In constitutional Law, one can ask what control do the constitutional courts have over legislative facts?

• Facts as a measure and the “intelligence” of the law. Do the complexity and singularity of facts constitute obstacles to the use of artificial intelligence in law? Do the predictability of court decisions and actuarial tools open up a reign of quantifiable and measurable facts? Can Law, like facts, be measured?

Directives for the Proposals 

Interested participants must submit send their written proposal before February 1, 2020. Proposals must have a bilingual title, contain a short summary (between 100 and 150 words) in French or English and mention the name and affiliation of the author. 

Proposals should be sent to the following email address: 

aimj-ialm2020@usherbrooke.ca

Selected participants will be invited to contribute to a collective publication. Although a proposal can discuss other issues than the ones described above, the scientific committee can give preference to proposals more directly related to these specific topics. Resources permitting, financial support may be offered to scholars who wish to participate. 

Scientific Committee: 

Nader Hakim Mathieu Devinat Jean-Yves Chérot Alexandra Popovici
ProfessorUniversité de Bordeaux President of the IALM ProfessorUniversité de Sherbrooke ProfessorUniversité d’Aix-Marseille ProfessorUniversité de Sherbrooke

COLLOQUE : Quelle autochtonie pour les Peuples autochtones ? Langue du droit et ingénieries institutionnelles

4 et 5 décembre 2019

Musée de l’Homme,

Muséum national d’histoire naturelle, Paris

Ce colloque s’insère dans le cadre de l’année internationale des langues autochtones.

Il a pour objet d’examiner la manière dont la langue du droit tend à parler de l’autochtonie et fait parler les autochtones d’eux-mêmes.

Voir le programme en suivant le lien : Programme avec visuel

conférence de Baudouin Dupret : « Le droit à proprement parler : avènement historique et pratiques contemporaines du droit positif, à partir de sa marge musulmane » (11 oct. 2019, Univ. de Bordeaux)

Université de Bordeaux
Faculté de droit et de science politique
Institut de recherche Montesquieu
Avenue Léon Duguit
Bâtiment recherche droit
Salle Manon Cormier
33608 PESSAC

Contact : laetitia.guerlain@u-bordeaux.fr

 

 

 

COLLOQUE :Le retour de la restitution. Géopolitiques du patrimoine, éthiques du transfert, économies du retour

Dates : Mercredi 12 juin 2019 – 09:00 – 19:00

Lieu : Sorbonne, 54 rue Saint-Jacques, 75006 Paris, Amphi Durkheim 

Journée d’étude co-organisée entre le CESSMA (Centre d’études en sciences sociales sur les mondes africains, américains et asiatiques – Inalco-Paris Diderot-IRD) et le CANTHEL (Centre d’anthropologie culturelle – université Paris Descartes)

Contacts :saskia.cousin@parisdescartes.fralexandra.galitzine-loumpet@inalco.fr

Inscription gratuite et obligatoire :https://www.billetweb.fr/le-retour-de-la-restitution

Repatriation strikes back. Sujet récurrent depuis une trentaine d’année, la question de la restitution des objets volés ou spoliés est de retour, dans un contexte politique a priori plus favorable. Si les préconisations du rapport Sarr-Savoy (2018) suscitent de vives confrontations au sein des mondes muséaux et marchands, cette journée d’études vise à dépayser le débat en donnant la parole aux acteurs, aux publics et aux pays concernés par le retour et l’accueil de ces objets.

La restitution est-elle le fait du prince, ou l’aboutissement de décennies de réclamations successives ? De quelle géopolitique est-elle le nom ? Quels sont les acteurs de cette histoire ? Quelles places donner aux diasporas longtemps ignorées par les musées européens ? Comment penser les transferts et les appropriations ici et là-bas ? Quels statuts ces objets sacrés et royaux devenus « fétiches de musées » vont-ils prendre lors de leur retour ? Quels seront leurs publics ? Comment considérer et expliquer les oppositions locales au retour ? Mêlant acteurs et chercheurs, organisée autour de questions vives et actuelles, mais aussi immémoriales, cette journée ambitionne de lancer le débat plutôt que de le clore.

Programme ICI

9h00 – Mot d’accueil.  Valérie Robin & Marie Salaun (directrices du Canthel) et Didier Nativel (directeur du Cessma). 

9h15 – Ouverture de la journée par son excellence Irénée Bienvenu Zevounou, Ambassadeur, Délégué permanent du Bénin près l’UNESCO

9h30 – Introduction. Saskia Cousin (U. Paris Descartes/Canthel) et Alexandra Galitzine (Inalco/Cessma) : « Le retour de la restitution : l’entrée par les acteurs »

9h45-11h15 –Géopolitique de la restitution

11h30-13h00 – Musées, objets et diasporas : propriétés, appropriations

13h00-14h30 – Pause déjeuner

14h30-16h00 – Que penser, que faire des objets rapatriés ?

16h15-17h45 – Vers quoi retourner ? 

17h45-19h00 –débat : les identités au prisme de la restitution

Colloque : Grandes figures du droit de l’époque contemporaine, colloque international en l’honneur du doyen Christian Chêne

Colloque international en l’honneur du doyen Christian Chêne

jeudi 6 juin 2019

Salle des Actes
Faculté de droit, d’économie et de gestion
10, avenue Pierre Larousse
92240 Malakoff

Ce colloque a pour objectif de mettre en évidence des auteurs majeurs qui, par leurs œuvres ou par les sujets qu’ils ont traités, ont marqué leur époque. À ce titre, un choix de neuf grands juristes (ou spécialistes ayant étudié le droit) a été retenu. Les interventions viseront donc non seulement à mettre en lumière leur apport, mais aussi à dégager de grandes mutations du droit et de la science du droit, entre le début du XIXe siècle et les premières années du XXIe siècle.

Articulé en trois sessions thématiques, chacune présidée par un spécialiste, ce colloque portera successivement sur :
– l’exploration des fondements du droit, en mettant l’accent sur trois auteurs célèbres, dans trois domaines distincts : Otto Lenel (1849-1935) en droit romain, Georges Boyer (1896-1960) en assyriologie juridique et Alain Testart (1945-2013) en anthropologie juridique ;
– les innovations de juristes français dans trois secteurs du droit, qui ont aujourd’hui une résonance particulière : la question des droits d’auteur avec Auguste-Charles Renouard (1714-1878), celle de l’extradition avec Théophile Ducrocq (1829-1913) et les développements contemporains du droit bancaire avec Michel Cabrillac (1929-2014) ;
– l’apport de grands juristes européens à la science du droit avec Joseph Unger (1828-1913) dans l’empire austro-hongrois, William Searle Holdsworth (1871-1944) en Angleterre et Norberto Bobbio (1909-2004) en Italie.

Programme : voir ici


Première session – Exploration des fondements du droitS

10h30 Otto Lenel et le développement d’une étude historique sur le droit romain
M. Jose Javier de Los Mozos Touya, professeur à l’Université de Valladolid

11h00 Georges Boyer, une figure de la Faculté de droit de Toulouse
Mme Sophie Démare-Lafont, professeur à l’Université Paris II Panthéon-Assas, directeur d’études à l’École Pratique des Hautes Études, PSL

11h30 L’anthropologie du droit dans l’oeuvre d’Alain Testart
Mme Soazick Kerneis, professeur à l’Université Paris Nanterre

Deuxième session – Innovations de juristes français contemporainsS

14h00 Auguste-Charles Renouard (1794-1878), pionnier de la doctrine du droit d’auteur
M. Laurent Pfister, professeur à l’Université Paris II Panthéon-Sorbonne

14h30 La contribution de Théophile Ducrocq au droit de l’extradition
M. Jean-Marie Augustin, professeur émérite à l’Université de Poitiers

15h00 Michel Cabrillac, un juriste visionnaire
M. Dominique Legeais, professeur à l’Université Paris Descartes, directeur du CEDAG (EA 1516)

Troisième session – Apports européens

Sous la présidence de M. Jean-Yves de Cara, professeur émérite à l’Université Paris Descartes, membre du Centre Maurice Hauriou (EA 1515)

16h00 Joseph Unger, père fondateur de la science civiliste autrichienne
M. Franz-Stefan Meissel, professeur à l’Université de Vienne

16h30 Notes sur le précédent en Common Law au regard de l’œuvre de William Searle Holdsworth
M. Frédéric Rideau, maître de conférences à l’Université de Poitiers

17h00 Norberto Bobbio : entre positivisme juridique et histoire
M. Paolo Alvazzi Del Frate, professeur à l’Université Roma Tre, membre associé de l’Institut d’Histoire du Droit (EA 2515)

Colloque : Les peuples autochtones : quels droits ? quelle protection ? (24-25 mai, Aix-Marseille Université)

Colloque

Les peuples autochtones : quels droits ? quelle protection ?

Du vendredi 24 mai 2019 au samedi 25 mai 2019


Présentation

Un colloque sur un sujet très actuel mais qui n’attire malheureusement pas assez l’attention. Cet évènement a pour but de sensibiliser à la cause de la protection et de la reconnaissance pleines et entières des peuples autochtones et de leur patrimoine.

Nous mettons un point d’honneur sur la recherche d’intervenants de qualité et concernés par ces problématiques : ONG en contact direct avec les peuples, représentants d’autochtones, juristes, chercheurs spécialistes, etc.

Des temps d’échange seront organisés entre le public et les intervenants.

Se tiendra également une exposition de grands photographes professionnels dans le Hall principal de la Faculté de droit d’Aix-en-Provence, du lundi 20 mai au samedi 25 mai 2019.

Programme

Vendredi 24 mai 2019

13h30 : Accueil des participants et allocution de bienvenue

14h00 : Conférence introductive

Peuples autochtones et environnement : Écocide, biopiraterie, appropriation des expressions culturelles – Exemple du peuple Kanak en Nouvelle- Calédonie 
Mme. Subama Mapou, porte-parole IKAPALA et Comité Rhéébù Nùù

Reconnaissance et statut juridique des peuples autochtones 
Mr. Daniel Arboleda, doctorant AMU

15h30 : Pause

Table ronde n°1 – Droit à la terre

15h45 : Le droit de propriété des peuples autochtones 
Pr. Aurélie Laurent, université du Mans

Les menaces aux territoires – l’affaire Montagne d’Or 
Mme. Marine Calmet, représentante ONG Nature Rights

17h20 : Exposition et buffet

Discussions informelles entre les différents intervenants et le public autour d’un buffet et d’œuvres photographiques professionnelles

19h30 : Clôture

Samedi 25 mai 2019

9h00 : Accueil des participants / petit-déjeuner

Table ronde n°2 – l’importance des cultures autochtones

09h15 : Opportunités et contraintes du patrimoine culturel immatériel pour les cultures autochtones 
Pr. Laurent  Sébastien Fournier, Université AMU

La notion de « génocide culturel » – Le cas des residential schools au Canada 
Mme. Lorraine Dumont, doctorante AMU

10h45 : Pause

Table ronde n°3 – Les actions menées en faveur des peuples autochtones

11h00 : Les actions pour la préservation de la Culture – ACCB Bordeaux et les arrivants de Nouvelle- Calédonie 
Mme. Rachelle Hnawia, représentante Association ACCB

Protection des expressions culturelles, symboles et artisanat traditionnel 
Mme. Marine Calmet, représentante ONG Nature Rights

12h30 : Clôture et restauration

Accès gratuit, tout public

Faculté de droit et science politique
Amphithéâtre Favoreu
3 Avenue Robert Schuman
13100 Aix-en-Provence

Source : https://univ-droit.fr/actualites-de-la-recherche/manifestations/31603-les-peuples-autochtones-quels-droits-quelle-protection